Marque enregistrée - Marque en vigueur

Signature d'exception
Solea vacances, SA

Numéro de dépôt :
4295778
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
Signature d\'exception de Solea vacances

Présentation de la marque Signature d'exception

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société Anonyme (SA) Solea vacances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signature d'exception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Solea vacances domicilié(e) Batiment F - 3eme etage, 21 rue du faubourg saint antoine - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Boyer domicilié(e) 21 rue du faubourg saint antoine - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Signature d'exception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature d'exception arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

Solea vacances a également déposé les autres marques suivantes : SOLEA VACANCES , SOLEA


Solea vacances, SA - Batiment F - 3eme etage, 21 rue du faubourg saint antoine - 75011 - paris - France


M. Pascal Boyer - 21 rue du faubourg saint antoine - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services hôteliers .